Gabriel Marizy
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marizy (Gabriel)
vice-président d'une association générale de consommateurs ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
49
"
annees_activite_professionelle
=
"
49
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000216795
(source JORF)
nomination
16 Mai 2000
16/05/2000
De:
Marizy (Gabriel)
titulaire (au lieu de
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L. 125-6 du code des assurances
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000360648
(source JORF)
nomination
06 Février 1993
06/02/1993